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Marques déposées par monsieur FRANCAIN Patrick
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SIRTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIRTEME
M. FRANCAIN Patrick

Numéro de dépôt :
4026392
Date de dépôt :
09/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/08/2023
SIRTEME de FRANCAIN Patrick

Présentation de la marque SIRTEME

Déposée le 9 août 2013 par monsieur FRANCAIN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIRTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est monsieur FRANCAIN Patrick domicilié(e) 63 Chemin des Bas Campons - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCAIN Patrick domicilié(e) 63 Chemin des Bas Campons - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France.

La marque SIRTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIRTEME est expirée depuis le 9 août 2023.

FRANCAIN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Onnousprendpourdes. , AMBITION EFFICIENCE , SIRTEME , Clic en Ciel


M. FRANCAIN Patrick - 63 Chemin des Bas Campons - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France


M. FRANCAIN Patrick - 63 Chemin des Bas Campons - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Formation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; audits en matière d'énergie.